Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMELOISE
LAMELOISE RESTAURATEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4056013
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
LAMELOISE de LAMELOISE RESTAURATEUR

Présentation de la marque LAMELOISE

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMELOISE RESTAURATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LAMELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMELOISE RESTAURATEUR domicilié(e) 36 place d'Armes - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 919 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LAMELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMELOISE est expirée depuis le 19 décembre 2023.

LAMELOISE RESTAURATEUR a également déposé les autres marques suivantes : LAMELOISE


LAMELOISE RESTAURATEUR, Société par Actions Simplifiée - 36 place d'Armes - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 321919953


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs.

Guides interactifs dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Guides interactifs permettant la géo-localisation de restaurants et d'hôtels en particulier accessibles par des appareils de téléphonie mobile. Dispositifs informatiques et/ou électroniques (logiciels) permettant l'accès à travers un téléphone mobile ou portable à des informations sur la restauration, l'hôtellerie et permettant la réservation à distance de chambres d'hôtel, de restaurants. Cartes de fidélité à mémoire ou à micro-processeur, cartes de fidélité magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier. Disques compacts audio-visuels, CD-ROM, logiciels de jeux, notamment dans le domaine culinaire, logiciels de jeux de recettes de cuisine, CD-ROM, disques compacts audio, vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes de formation en particulier dans le domaine de la cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières.

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'oenologie, de vins. Serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie. Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services. Bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, place de restaurants, chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué.

Produits en matières textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile), couvertures de lit et de table, serviettes, rideaux en matières plastiques, serviettes à thé, couvertures de voyage, linge pour la cuisine, torchons, serviettes, nappes, serviettes de table en matière textile.

Vêtements, habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service, cravates, noeuds papillon, carrés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Service d'organisation d'opérations à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l'octroi d'avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d'invitations au restaurant. Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Services de recherches de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente à emporter de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons.

Service d'émission de chèques cadeaux et de cartes cadeaux, sous la forme de places de restaurant ou de chambres d'hôtels. Service de carte et de programme de fidélité procurant des avantages financiers par l'octroi de remises de chèques cadeaux, chèques restaurants, chèques voyages, chèques hôtels et cartes cadeaux. Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats et/ou réservation effectuée.

Services de transmission d'informations et de conseil par voie télématique et/ou de communication par réseau informatique mondial de marchandises en matière de gastronomie, de charcuteries, de vins et de spiritueux.

Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas. Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire et de l'oenologie.